"La protection de l'environnement en Chine", un texte de 1980

par Elisabeth Martens, le 25 mai 2020

Pourquoi publier un texte de 1980 en 2020 ? Tout d'abord pour montrer que les préoccupations écologiques ne sont pas neuves en Chine, ensuite pour montrer que la Chine d'il y a 40 ans pensait avoir beaucoup à apprendre de nos pays "développés", et enfin pour montrer que la plupart des défis écologiques décrits par la Chine en 1980 ont été relevés.

Même si la croissance économique des "trente glorieuses chinoises" a freiné ces premiers élans écologiques, les défis climatiques actuels sont tels que la Chine s'est vue obligée de revenir à ses objectifs premiers de "progresser simultanément sur les fronts écologique et économique".

 

 

La protection de l'environnement en Chine

par Qu Geping et Li Jinchan, septembre 1980

Qu Geping et Li Jinchan sont membres du bureau de la protection de l'environnement au Groupe directeur chinois de l'environnement. Le présent article est tiré d'un document présenté à une réunion de travail sur l'environnement qui s'est tenue à Beijing en septembre 1980 sous les auspices du Groupe directeur et du Centre Est-Ouest des Etats-Unis, à Honolulu.

 

1. Réussites et échecs

Le pays le plus peuplé au monde cherche à progresser simultanément sur les fronts écologique et économique

 

Entre l'avènement de la République populaire et le début des années soixante-dix, on s'est occupé quelque peu d'aménager l'environnement, mais d'une manière dispersée et très limitée. L'environnement n'occupait pas alors une place de premier plan dans les programmes de développement national. Ce n'est qu'après avoir participé à la Conférence de Stockholm sur l'environnement humain en 1972 et acquis de ce fait une expérience nouvelle que la Chine en vint à considérer l'aménagement de l'environnement comme essentiel.

La Chine a bénéficié de l'expérience des pays capitalistes, obligés de combattre la pollution qui avait fortement contaminé et altéré leur environnement au cours de leur expansion économique. Elle s'est rendue compte qu'au moment de construire son économie, il lui fallait, pour que celle-ci s'intègre harmonieusement au milieu, veiller attentivement à le protéger et apprendre à en apprécier les rapports avec le développement.

En 1973 s'est tenue en Chine la première conférence nationale sur la protection de l'environnement, au cours de laquelle ont été examinés les réussites dans ce domaine aussi bien que les graves problèmes encore en suspens. Un premier programme de protection et d'amélioration de l'environnement a alors été défini. Cette conférence a beaucoup contribué à faire progresser la protection du milieu dans le pays.

 

En 1974, le Conseil d'Etat a créé un Comité national de protection de l'environnement qui est chargé de toutes les activités dans ce domaine à l'échelle du pays, et qui relève de son autorité.

En 1979, après plusieurs années de délibération et de préparatifs, ont été promulgués une loi sur la protection de l'environnement ainsi qu'une série de décrets d'application. Avec l'entrée en vigueur de cette loi commençait une nouvelle étape dans ce genre d'activité.

Sources d'énergie renouvelables

Quatre-vingt pour cent de la population chinoise vivent dans les campagnes et utilisent surtout comme combustibles domestiques les chaumes, la paille et le bois. D'après une estimation approximative la consommation annuelle totale de ces matières excède 500 millions de t, équivalant en pouvoir calorifique à 400 millions de t de charbon. Ainsi, de grandes quantités d'éléments nutritifs ne sont pas rendues au sol, ce qui entraîne une diminution constante de sa teneur en matière organique, un durcissement de sa surface et une perte de fertilité. Comme les arbres sont abattus pour en tirer du bois de feu, les forêts sont détruites, ce qui entraîne l'érosion des sols et affecte le climat et le régime des eaux, d'où une grave perturbation des milieux naturels et de l'équilibre écologique agricole. Afin de remédier à cette situation, nous avons fait de grands efforts pour promouvoir l'emploi de deux sources d'énergie renouvelables: petites centrales hydro-électriques et biogaz.

Des stations hydro-électriques de faible puissance sont construites partout où existent de petites sources hydriques exploitables. Leur capacité peut varier de quelques kilowatts à plusieurs dizaines de milliers de kilowatts. Ces petites centrales se caractérisent par un équipement simple, un coût peu élevé et une utilisation des ressources hydrauliques locales au seul profit des besoins locaux. Un comté, une commune, une brigade de production même, peuvent construire des centrales de ce genre. A ce jour, plus de 89 000 stations hydro-électriques, d'une capacité totale de 6,3 millions de kW, ont été construites dans 1 500 des 2 400 comtés de la Chine. Elles produisent au total 10 milliards de kWh par an, soit 40 pour cent de l'électricité utilisée dans l'agriculture. Ainsi, plus de 720 comtés couvrent maintenant la plus grande partie de leurs besoins locaux d'électricité, et 110 d'entre eux ont chacun une capacité totale excédant 10 000 kW. Leurs réseaux propres de distribution fournissent non seulement du courant pour l'éclairage domestique, mais également de l'énergie à bon marché pour l'agriculture. Ces stations contribuent à la solution du problème de l'énergie rurale et sont un élément important de la modernisation agricole. Les statistiques montrent que l'énergie que produisent actuellement ces centrales représente seulement cinq pour cent des ressources hydro-électriques potentielles reconnues, et de nombreuses collectivités à travers le pays s'emploient maintenant activement à construire leurs propres centrales hydroélectriques.

Le biogaz actuellement produit en Chine est obtenu par fermentation d'ordures ménagères, de déjections humaines et animales, de feuilles et de pailles, dans des digesteurs fermés. Le principal composant du biogaz est le méthane.

Du fait que la matière première du biogaz est facilement disponible, bon marché, renouvelable et non polluante, et que la construction des cuves de fermentation est simple et ne requiert qu'un investissement très modeste, le biogaz a reçu auprès des paysans chinois un accueil enthousiaste. Selon les statistiques, au moins six millions de cuves de fermentation de biogaz ont déjà été construites dans les zones rurales, et au total 35 millions de personnes l'utilisent. En tant qu'énergie à bon marché, le biogaz a vu rapidement son utilisation s'étendre des ménages à l'industrie. Les données incomplètes dont on dispose indiquent qu'il a été construit 560 stations motrices utilisant le biogaz comme carburant, et d'une puissance totale de 6 400 ch. En outre, 150 stations électriques à biogaz, d'une capacité totale de 1 600 kW, ont été édifiées.

Le biogaz aide beaucoup à résoudre le problème de l'énergie dans les zones rurales. Entre autres avantages, il répond aux besoins ruraux en matière de chauffage et d'éclairage, et partiellement aux besoins d'énergie pour la transformation des produits agricoles; les résidus liquides et solides laissés par sa fermentation constituent un excellent engrais organique, qui améliore nettement la structure du sol et accroît la fertilité des terres agricoles; les paysans, n'étant plus préoccupés par la pénurie de bois de feu, cessent d'abattre les arbres sans discernement, ce qui permet au reboisement de progresser plus efficacement; son emploi permet d'économiser de grandes quantités de pailles et de fanes, qui peuvent servir comme fourrage pour intensifier l'élevage; il libère également beaucoup de main-d'œuvre précédemment employée à récolter le bois de feu, transporter le charbon, et autres corvées domestiques, et qui peut ainsi être consacrée au développement de la production agricole; du fait que les ordures domestiques et excréments sont fermentés dans une cuve hermétiquement fermée, une grande partie des œufs de parasites et des germes de maladies sont détruits, ce qui contribue de manière importante à améliorer l'environnement et réduire l'incidence des maladies endémiques.

 

Progrès dans la lutte contre la désertification

Depuis de nombreuses années, les spécialistes chinois de la lutte contre la désertification travaillent en étroite coopération avec les populations des régions désertiques. Ils ont adopté une politique de planification d'ensemble et de lutte intégrée, ainsi que des mesures de prévention et de traitement adaptées aux différentes localités et aux différents types de déserts. Ainsi, on plante à la fois des arbres et des arbustes et on installe des boisements de pins pour fixer les dunes éparses dans les zones de pâturage. En même temps, on met en défense les zones désertiques pour laisser pousser l'herbe et créer des pâturages clôturés, dans le but de stabiliser les dunes au voisinage des terres cultivées. De petits reboisements sont installés entre les dunes. Sur les dunes elles-mêmes on fixe le sable soit par des moyens mécaniques, soit en y implantant une végétation herbacée. Pour protéger les cultures contre le sable, on plante des rideaux-abris en limite des oasis et des réseaux de brise-vent sur les terres cultivées; en dehors des oasis, on traite les terrains sableux de manière que l'herbe puisse y pousser.

En même temps, les ressources en eau sont exploitées à plein dans le cadre de projets d'irrigation qui visent à capter les eaux souterraines, améliorer les sols et planter des rideaux-abris pour transformer les déserts et y créer de nouvelles oasis. En 1978, la Chine a entrepris la plantation d'un réseau de rideaux-abris qui devrait s'étendre sur plus de 5,3 millions d'ha et traverser le nord-est, le nord et le nord-ouest du pays. Ce projet gigantesque, désigné sous le nom de «Grande muraille verte de Chine», nécessite la participation de dizaines de millions de personnes.

Pour 80 pour cent de la population chinoise, le bois, les tiges et la paille sont les seuls combustibles. Résultat: déboisement, perte des éléments nutritifs du sol, milieu gravement endommagé. On encourage l'utilisation de sources propres et stables d'énergie renouvelables

 

Lutte biologique

La lutte chimique a certes joué son rôle dans la destruction des ravageurs et l'élimination des maladies des cultures, ainsi que la protection de la production agricole. Mais elle a aussi eu beaucoup d'effets néfastes, en contaminant le sol, l'eau et les récoltes, nuisant ainsi directement ou indirectement à la santé humaine, en induisant une résistance chimique chez les insectes nuisibles, laquelle favorise un retour des invasions, et en tuant de nombreux oiseaux et insectes prédateurs, agents naturels de limitation des ravageurs. Afin de réduire l'utilisation des pesticides chimiques nocifs et de trouver des moyens de lutte efficaces contre les ravageurs et les maladies des plantes, les agronomes chinois ont conduit de nombreuses expériences et découvert tout un ensemble de méthodes de lutte biologique. Certains insectes et microbes pathogènes sont utilisés avec succès pour combattre les ennemis et les maladies des cultures et des arbres forestiers. La lutte biologique a connu rapidement un succès croissant parce qu'elle est efficace, économique, simple et sûre d'emploi, non polluante pour l'environnement et sans danger pour la santé humaine. Dès 1978, elle était appliquée sur une superficie de 100 millions de mou (6,6 millions d'ha), 27 millions de mou (1,8 million d'ha) sur lesquels on recourait à des insectes pour détruire ceux qui sont nuisibles et 30 millions de mou (2 millions d'ha) sur lesquels on employait des microbes pour combattre les maladies des plantes. En outre, on élevait des canards pour détruire les insectes nuisibles sur 10 millions de mou (plus de 666 000 ha) de rizières.

 

Protection de la faune et de la flore

En raison de l'étendue de son territoire, la Chine possède une faune et une flore très riches. Un inventaire préliminaire a montré qu'on y trouve plus de 30 000 espèces de végétaux supérieurs dont plus de 25 000 espèces de spermatophytes, et plus de 3 700 vertébrés dont 1 500 espèces de mammifères et d'oiseaux. Certaines sont des espèces rares. Les Chinois appliquent des principes de conservation vigilante, de multiplication active et d'utilisation rationnelle de la faune et de la flore, et ils ont formulé des règles d'aménagement. Les mesures prises comportent la création de zones naturelles protégées, la domestication, la culture et la multiplication. Ce faisant, ils ont sauvé de l'extinction des espèces rares comme le panda géant, le rhinopithèque doré, le yak sauvage, le tigre de Mandchourie, la grue à cou noir, la grue à couronne rouge, le pantholops ou chiru, l'éléphant sauvage et le cerf de Thorold, de même que des arbres rares tels que le pin argenté.

 

Utilisation multiple des déchets et ordures ménagères

Les ordures municipales ont toujours été un casse-tête en milieu urbain. Avec le développement de la production industrielle et l'amélioration du niveau de vie, leur volume s'accroît de jour en jour. Si l'on ne les élimine pas au fur et à mesure, elles empiètent sur l'espace utile, polluent l'environnement et menacent la santé des habitants. En Chine, on a adopté le principe du recyclage et de l'utilisation des déchets et ordures ménagères. Dans la pratique, l'Etat rachète les déchets, résidus et rebuts industriels et ménagers tels que verre cassé, plastique, caoutchouc, vieux chiffons, vieux papiers, bouts de cuivre et de ferraille. Ils sont triés, nettoyés et renvoyés aux différentes usines en vue d'être recyclés comme matière première. Même les déchets de légumes, les épluchures et autres détritus sont ramassés par les paysans autour des grandes villes pour en faire du compost. L'exploitation multiple des déchets vise à les transformer en produits utiles, et à en éviter du même coup les dangers.

 

Principaux problèmes écologiques actuels

La pollution de l'environnement est un problème assez sérieux en Chine à l'heure actuelle. Dans beaucoup de villes populeuses, la teneur de l'atmosphère en anhydride sulfureux et en poussière dépasse les normes fixées par l'Etat. Les eaux des grands fleuves et des lacs ainsi que les eaux marines sont contaminées à des degrés divers par des substances toxiques. Dans de nombreuses villes, non seulement la nappe phréatique est fortement polluée, mais son niveau baisse d'année en année.

C'est aussi la nécessité qui inspire les préoccupations écologiques de la Chine. Beaucoup de villes souffrent de pollution aérienne. Rivières, lacs et littoraux sont contaminés, forêts et pâturages endommagés

 

Dans les villes, le bruit est aussi une très grave nuisance, parce que beaucoup d'usines sont implantées dans les zones résidentielles. Les déchets industriels contaminent plus ou moins les cultures vivrières, maraîchères et industrielles dans certains endroits. On constate par ailleurs un accroissement des maladies liées à la pollution de l'environnement, telles que cancer, affections cardiaques et pulmonaires, fluorose (maladie des os) et autres affections dues à la toxicité des métaux lourds. La pollution de l'environnement par les déchets industriels est un problème qui reste à résoudre, et qui à l'heure actuelle s'aggrave dans certaines régions.

Par ailleurs, les dommages infligés aux milieux naturels et les perturbations de l'équilibre écologique deviennent encore plus graves que la pollution dans les centres industriels. De très sérieux dégâts ont été causés aux forêts, aux pâturages et aux ressources en eau dans diverses régions du pays.

Feu le premier ministre Zhou Entai (Chou En-Lai) avait dès les années soixante insisté à maintes reprises sur l'importance de la protection de l'environnement. C'est également suivant ses instructions que se tint en 1973 la première conférence nationale sur l'aménagement de l'environnement et que les institutions gouvernementales compétentes en la matière furent créées à tous les niveaux pour étudier et résoudre les problèmes que posent la pollution industrielle et urbaine ainsi que celle des ressources en eau.

Cependant, au cours des dix années chaotiques de 1966 à 1976, une grande partie des directives du premier ministre Zhou sur la protection de l'environnement ne purent réellement être appliquées, ce qui a été l'une des raisons majeures de la pollution à laquelle doit faire front aujourd'hui la Chine.

 

2. L'expérience chinoise

Les écosystèmes ont été bouleversés, les lois de la nature et le l'économie violées. La priorité excessive donnée à la production de céréales a amené à la destructions des forêts. Non seulement les forêts, l'élevage et la pêche en ont pâti, mais aussi la production céréalière elle-même. Aux quelques avantages obtenus dans l'immédiat ont vite succédé des revers

 

Les Chinois sont partisans du développement économique et de la protection et de l'amélioration de l'environnement dans le cadre de ce développement. Ils sont en désaccord avec les pessimistes qui prônent l'arrêt ou le ralentissement de l'expansion économique afin de protéger et améliorer l'environnement.

Comment protéger l'environnement tout en développant en même temps l'économie? Le mieux, pour cela, est de maintenir un équilibre judicieux dans les relations entre développement de la production et protection écologique, et entre intérêt immédiat et à long terme. La Chine a reçu à cet égard d'amères leçons. Dans le passé, la poursuite exclusive de l'intérêt économique, au mépris des lois de la nature et de celles de l'économie a miné les écosystèmes. C'est ainsi que la priorité excessive donnée à la production de céréales, considérée comme «levier de l'économie», a amené à des excès tels que la destruction de forêts, de pâturages et de collines en vue de la mise en valeur agricole, ou la conversion de lacs en terres de culture, toutes choses qui ont altéré les écosystèmes. Il se peut qu'on ait obtenu ainsi quelques avantages immédiats, mais l'écosystème ayant été bouleversé et les lois de la nature violées, non seulement les forêts, l'élevage et la pêche en ont pâti, mais aussi la production céréalière elle-même. En outre, le développement industriel a été une cause de pollution: la dégradation de l'atmosphère, des terres agricoles et des rivières, de l'agriculture, des forêts, de l'élevage et de la pêche a été la rançon de la production industrielle.

Dans l'affectation des fonds en faveur du développement, on ne s'intéressait qu'au lancement de projets de production, en négligeant de prendre des mesures de protection de l'environnement. C'est irrationnel à long terme et du point de vue de l'intérêt général, même si dans l'immédiat on en tire un profit.

 

Les directives

En 1972, la Chine a formulé les directives suivantes concernant l'environnement

• · Planification d'ensemble et affectation rationnelle des moyens destinés au développement de la production industrielle et agricole. Il est indispensable de considérer la situation d'ensemble, en cherchant à concilier les besoins de l'industrie et de l'agriculture, des villes et de la campagne, de la production et de la vie des hommes, du développement économique, de la protection du milieu et de la conservation des écosystèmes. La protection et l'amélioration de l'environnement doivent aller de pair avec le développement économique.
• · Utiliser à fond les ressources et faire du mal un bien. La pollution et l'altération de l'environnement sont en dernière analyse le résultat d'une exploitation et d'une utilisation irrationnelles des ressources naturelles et de l'énergie. Le moyen le plus positif pour résoudre ce problème est une utilisation intégrale, c'est-à-dire l'exploitation d'une matière de multiples façons en fonction de ses multiples caractéristiques. Cela suppose l'usage à des fins multiples des ressources naturelles dans tout le processus de production, à commencer par l'extraction minière, le criblage et le tri, la conversion primaire, pour finir par la fabrication, ainsi que le recyclage des déchets provenant de la production industrielle et de la vie quotidienne des populations. Le recyclage de rebuts convertit l'inutile en utile, et fait du mal un bien.
• · S'appuyer sur les masses et mobiliser l'effort de chacun. Cela signifie en premier lieu l'éveil et l'éducation des masses afin d'encourager les initiatives visant à maintenir le cadre de vie et protéger l'environnement naturel, mais aussi:
  • - S'appuyer sur les masses pour veiller à l'application des lois et règlements se rapportant à la protection de l'environnement.
  • - Mobiliser les ouvriers et paysans afin qu'ils assurent eux-mêmes l'aménagement et l'amélioration de leur environnement.
  • - Mobiliser tous les services administratifs en vue de protéger et améliorer l'environnement.
  • - Protéger l'environnement au profit de la population. En fin de compte, protéger l'environnement, c'est protéger la santé des gens et développer la productivité de la société.

 

Les politiques

· Répartition des centres industriels et des centres urbains.

La question de la répartition est, dans le sens large, celle de la distribution de la force sociale productive, et en particulier celle de l'industrie et de l'agriculture. Au sens plus étroit, elle concerne l'implantation des entreprises industrielles. En raison de la concentration des industries dans les grandes villes, l'expansion industrielle a entraîné de sérieux problèmes d'environnement. C'est pourquoi, de l'avis des Chinois, il est préférable de construire des villes petites et moyennes, tout en limitant l'expansion future des grandes cités. Leur expérience en matière de construction de petites villes et de villages montre qu'il est plus facile d'aménager l'environnement lorsque les grandes villes sont intégrées aux zones rurales et l'industrie associée à l'agriculture. Pour freiner l'expansion des grandes villes, ils ont commencé à construire autour des vil les satellites. La Chine est le pays du monde qui a le plus grand nombre de villes de plus d'un million d'habitants. Contrôler l'expansion des grandes villes dans la marche du développement industriel lui pose un problème très difficile.

 

Les usines existantes sont la principale source de pollution. C'est pourquoi la protection du milieu vise avant tout à combattre la pollution industrielle. Les mesures les plus importantes adoptées à cet égard sont les suivantes:

• - Réformes techniques et technologies nouvelles, réduisant la consommation de matières premières et d'énergie de façon à diminuer la pollution.
• - Renforcement de l'aménagement du milieu grâce à là maîtrise des principaux facteurs de pollution et à la fixation de normes relatives à la décharge de polluants, et de délais stricts pour s'y conformer.
• - Implantation plus rationnelle des industries. Les usines qui polluent des zones résidentielles ou touristiques, des sites classés, ou qui sont situées en amont ou au vent, devront être déplacées.
• - Amendes ou peines de prison pour ceux qui déversent sans scrupules des polluants susceptibles de nuire à la santé ou de causer des pertes économiques.
• - Lutte contre la pollution dans les usines nouvellement construites, élément très important.

Le principe est «d'abord prévenir». La loi exige des études d'impact environnemental pour les projets de construction nouvelle, d'expansion ou de rénovation. Après approbation par l'administration de l'environnement et autres services compétents, le projet peut être exécuté. Les mesures de protection de l'environnement et les dispositifs de lutte contre la pollution doivent être conçus et mis en œuvre en même temps que la construction principale, faute de quoi le projet d'édification ou de mise en production n'est pas approuvé. Pour appliquer une telle politique, il faut investir davantage au début, ce qui est encore plus rentable que d'attendre que des pertes économiques obligent à prendre des mesures pour éliminer la pollution.

 

3. La législation

L'Etat protège l'environnement et les ressources naturelles. Il prévient et élimine la pollution et autres dangers pour la santé.

 

La législation chinoise sur l'environnement concrétise les principes et les politiques du pays en matière d'aménagement du milieu et constitue un outil important pour leur mise en œuvre. Dans le passé les pouvoirs publics avaient une vue unilatérale du rôle du système juridique socialiste dans la modernisation et la construction du pays, ne considérant ce rôle que sous l'angle de la lutte des classes au détriment du développement économique. Au cours des dix années de désordre, en particulier, les quelques lois et réglementations écologiques encore en vigueur étaient taxées de «contrôle oppressif», et en butte à de telles attaques arbitraires qu'elles furent presque totalement abandonnées. Il faut maintenant changer radicalement cet état de choses. La législation sur l'environnement s'inscrit dans l'effort de perfectionnement du système socialiste chinois, et toute violation à son encontre doit faire l'objet de poursuites devant les tribunaux.

L'information et l'éducation du public en matière de protection de l'environnement sont deux aspects interdépendants de la recherche d'un meilleur milieu en Chine. Partant de leur expérience de construction du socialisme, les Chinois ont formulé des lois et des règlements de protection du milieu tels que le développement économique respecte les lois naturelles tout comme celles de l'économie. Développement économique et protection de l'environnement pourront ainsi aller de pair et contribuer d'une manière concertée et harmonieuse à la réalisation du programme de modernisation.

 

La législation chinoise sur l'environnement

En 1956, la Chine a promulgué des normes sanitaires pour la construction d'entreprises industrielles, qui englobent l'atmosphère, les eaux et le sol. Elles s'appliquent aux zones industrielles, agricoles et résidentielles. En 1959 furent institués des règlements sanitaires concernant les eaux potables. Ce sont là les deux mesures juridiques essentielles prises en matière de protection de l'environnement entre les années cinquante et soixante-dix.

En 1972, on a énoncé les principes de la protection de l'environnement. Des règlements concernant la protection et l'amélioration de l'environnement ont été formulés en 1973; ils représentent le premier document législatif chinois contenant des dispositions générales qui définissent la portée et les principes de la protection de l'environnement; ce document a beaucoup contribué à améliorer l'aménagement du milieu. Cette même année a vu la mise en vigueur d'une réglementation de la protection des espèces rares d'animaux sauvages, de normes concernant la décharge de déchets industriels solides, liquides et gazeux, et d'une version révisée des normes sanitaires pour la construction d'entreprises industrielles. Des normes sanitaires applicables aux denrées alimentaires ont été formulées en 1975. L'article II de la Constitution de la République populaire de Chine, adoptée en 1978, stipule que l'Etat protège l'environnement et les ressources naturelles, prévient et élimine la pollution et autres dangers pour la santé publique. C'est la première fois que la protection de l'environnement était incluse formellement dans la législation fondamentale de la Chine. En 1979, le Comité permanent du cinquième Congrès national du peuple approuvait la loi sur la protection de l'environnement en République populaire de Chine, aux fins d'application expérimentale. Il approuvait également la loi forestière de la République populaire de Chine (première ébauche), la réglementation de la protection des ressources aquatiques de la République populaire de Chine, les normes de qualité des eaux d'irrigation, les normes de qualité des eaux de pêche, et les normes de sécurité dans l'emploi des insecticides. La Chine a également promulgué une réglementation applicable aux navires battant pavillon étranger, et adhéré à la Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution. Enfin, en 1980, elle a adhéré à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. La promulgation de ces textes législatifs soulignait le fait que les efforts de la Chine en matière de protection de l'environnement entraient désormais dans une phase d'application juridique.

Outre des additifs et des amendements à certaines réglementations, dispositions et normes, la Chine prépare actuellement de nouveaux textes législatifs tels qu'une loi sur les sols, une loi sur les pâturages, une loi sur la conservation des eaux et des sols, une loi sur la prévention de la pollution atmosphérique et la protection contre cette dernière, une loi sur la prévention de la pollution des eaux et la protection contre cette dernière, une loi sur la protection des milieux marins, ainsi que des règlements visant à protéger le milieu des fleuves Changjang, Huanghe, Songhua, Xiangjiang et Haihe, les lacs Taihu et Dianchi, le golfe du Bohai et autres mers territoriales, une réglementation pour la protection des espèces rares de plantes sauvages, des règlements administratifs et mesures techniques concernant les projets d'investissement, des règlements instituant des redevances pour la décharge de polluants, etc.

La première version de la loi chinoise sur la protection de l'environnement est une importante mesure en vue de renforcer le système socialiste et assurer le succès du programme de modernisation socialiste de la Chine. Partant de la situation actuelle dans le pays, tout en tirant profit de l'expérience des législations environnementales d'autres pays, elle définit les principes, les politiques, les doctrines fondamentales, les organismes responsables avec leurs attributions et leurs pouvoirs, les politiques et mesures de prévention et de protection en matière de pollution de l'environnement, ainsi que les principales méthodes d'aménagement de ce dernier. Cette loi fournit la base nécessaire pour toutes les actions de protection de l'environnement, et pour la formulation de réglementations dans ce domaine.

 

La loi chinoise sur la protection de l'environnement

La loi sur la protection de l'environnement précise également les règles de protection applicables dans les différents domaines: atmosphère, eaux, ressources minérales, forets, pâturages, faune sauvage, plantes sauvages, vie aquatique, sites historiques, sites touristiques, sources chaudes, stations climatiques, zones de conservation de la nature, zones résidentielles, milieux naturels, ressources naturelles, milieux d'habitat.

On a dit plus haut, à propos de l'environnement naturel, qu'il englobe six domaines: les terres, les eaux ainsi que la flore et la faune aquatiques, les ressources minérales, les forêts, les pâturages, la faune et la flore sauvages. Le chapitre sur la lutte contre la pollution et autres dangers qui menacent la santé publique énumère les neuf sortes de polluants à combattre: déchets gazeux, liquides et solides, poussières, ordures ménagères, matières radioactives, bruit, vibrations, odeurs.

On a consacré des années à légiférer sur l'environnement, mais l'application des lois est encore plus complexe et difficile. Entre-temps, il faut renforcer l'éducation en matière de législation, établir des règlements et normes précis visant à faciliter l'application de la législation sur l'environnement et plus particulièrement créer des organismes chargés du contrôle continu de la surveillance, de l'inspection et de l'application de la loi.

 

4. Principes économiques de l'aménagement de l'environnement

Les entreprises sont incitées à prendre des mesures pour combattre la pollution et préserver l'environnement. On en juge l'efficacité de la gestion non seulement d'après les succès économiques, mais aussi d'après, l'état de l'environnement

 

La protection de l'environnement fait logiquement suite à la croissance économique et doit donc être dictée par les lois de l'économie. Il faut non seulement inciter les entreprises à prendre des initiatives pour combattre la pollution et préserver le milieu, ce qui est dans leur intérêt d'un point de vue économique, mais aussi exercer sur elles une pression extérieure qui leur fasse prendre conscience de leurs responsabilités économiques et les oblige à protéger l'environnement.

 

La protection de l'environnement, composante de la planification économique nationale

La Chine pratique une économie planifiée de type socialiste, dans laquelle tous les efforts visent à permettre aux entreprises de se développer d'une manière concertée et équilibrée. La protection de l'environne ment est une composante de l'économie nationale, dans laquelle elle doit par conséquent avoir la place qui lui revient. Par le passé, faute de tenir compte de l'environnement dans la planification étatique, on a laissé ce dernier se polluer et se dégrader. Il faudra de longues années pour y remédier, et les mesures à prendre à cet effet devront être planifiées à l'échelle de la nation.

Les diverses régions et les divers secteurs administratifs préparent des plans à long terme dont l'objectif est de garantir un environnement propre et salubre, qui offre aux populations des conditions de vie et de travail satisfaisantes et favorise l'exploitation, l'utilisation renouvellement des ressources naturelles, et de mettre en œuvre un programme de modernisation.

Inclure la protection de l'environnement dans la planification économique nationale consiste principalement à fixer des objectifs et des normes générales en la matière dans les plans à long terme de l'économie nationale. En vertu de cette politique, les différentes régions et les différents services administratifs définissent leurs objectifs concrets et leurs normes propres dans le cadre de leur planification à long terme. Les régions, les services d'Etat et toutes les entreprises industrielles et minières prennent, durant l'exercice financier, les dispositions nécessaires en ce qui concerne leur programme de production, la formation de capitaux matériels et les mesures techniques à prendre. Après avoir mis en équilibre les plans à long terme et les budgets annuels, ils reçoivent des autorités supérieures des garanties d'aide financière et de fourniture de matériaux et de main-d'œuvre. Les services de protection de l'environnement aux divers niveaux participent activement à la préparation et à l'exécution des plans à long terme et des programmes annuels.

Les entreprises sont soumises à une surveillance et à une inspection, et l'élimination de la pollution ainsi que la protection de l'environnement constituent l'un des critères qui permettent de juger dans quelle mesure une entreprise atteint les objectifs de production qui lui sont assignés, et jusqu'à quel point les dirigeants et les ouvriers d'une entreprise, d'un atelier ou d'une équipe sont compétents. Il n'est pas question de considérer comme entreprises avancées celles qui posent de graves problèmes de pollution.

Ainsi, on veille au bien-être des travailleurs et on incite les entreprises à prendre des mesures pour combattre la pollution et préserver l'environnement. C'est finalement un bon stimulant économique pour amener les entreprises à prévoir les mesures nécessaires à cet effet.

 

Utilisation multiple des ressources

Le processus de production est une des formes d'échange entre la société et son environnement. S'il est en accord avec les lois de l'économie, il en résulte un accroissement de la production et de multiples avantages économiques; c'est un cycle bénéfique. Si, au contraire, le processus d'échanges matériels viole les lois écologiques et économiques, non seulement la pollution dégrade l'environnement et nuit à la production courante, mais elle affecte aussi le développement continu de l'économie; c'est un cercle vicieux. L'objet fondamental de la protection de l'environnement est par conséquent de faire du cycle d'échanges matériels un processus harmonieux et non un cercle vicieux. La meilleure voie pour y parvenir est d'utiliser les ressources à des fins multiples. Une exploitation et une utilisation irrationnelles des ressources naturelles entraînent leur gaspillage et de graves dégâts pour l'environnement.

Prenons l'exemple de la consommation d'énergie. La quantité d'énergie consommée en Chine est sensiblement la même qu'au Japon, alors que la valeur totale de sa production agricole et industrielle n'est que le cinquième de celle du Japon. L'efficacité d'utilisation de l'énergie thermique atteint 50 pour cent à l'étranger, mais elle est inférieure à 30 pour cent en Chine. Relever de 10 pour cent l'efficacité d'utilisation de l'énergie-charbon équivaudrait à un surcroît annuel de 200 millions de t de charbon et à la diminution de plusieurs milliers de tonnes de polluants déchargés dans l'environnement.

Comme pour les ressources naturelles, selon les statistiques incomplètes dressées par les services de chimie industrielle, un tiers seulement des grandes quantités de produits chimiques dégagés dans l'environnement provient de déchets industriels. Le taux de récupération de l'anhydride sulfureux de densité élevée dans les fumées émises par les industries sidérurgiques de Chine est inférieur à 50 pour cent, et la quantité d'anhydride sulfureux déchargée annuellement dans l'environnement équivaut à un demimillion de t d'acide sulfurique. En raison du faible degré d'utilisation multiple, une grande quantité d'énergie précieuse et de matières qui devraient être récupérées et recyclées se transforment en polluants, nuisant gravement à l'environnement et par voie de conséquence au développement économique. Afin de remédier rapidement au gaspillage actuel des ressources, on accorde une grande place à l'utilisation polyvalente des ressources dans la politique économique et on l'encourage par des récompenses. La loi chinoise sur la protection de l'environnement stipule que les usines utilisant comme matière première principale des déchets gazeux, liquides ou solides peuvent bénéficier d'exemptions ou d'abattements fiscaux, ou faire l'objet d'un traitement spécial en matière de politique des prix. Elles sont autorisées à garder les bénéfices au lieu de les reverser à l'Etat, et à s'en servir pour lutter contre la pollution et améliorer le milieu. Dans le même esprit, des groupes responsables de la protection de l'environnement l'autorité du Conseil d'Etat et du Ministère des finances ont élaboré conjointement une réglementation visant à permettre aux entreprises industrielles et minières de retenir un certain pourcentage de bénéfices pour combattre la pollution, prévenir le gaspillage et utiliser des ressources multiples.

Cette politique d'encouragement à l'utilisation polyvalente a été instaurée graduellement il y a plusieurs années. Selon les statistiques incomplètes de Beijing, les diverses catégories de matières récupérées et recyclées entre 1972 et 1977 représentaient une valeur de 300 millions de yuan, dont 80 millions de yuan pour les produits chimiques récupérés, et 180 millions de yuan pour les scories converties en matériaux de construction.

 

Amendes pour pollution

Depuis septembre 1979, en vertu des dispositions de la loi sur la protection de l'environnement, 12 provinces et municipalités, dont celles de Shanxi, Shandong, Hebei et Liaoning, prévoient des sanctions en cas de dé charges de polluants. Certaines régions des provinces de Jiangsu, Anhui et Shanxi ont appliqué des amendes à titre expérimental. A l'heure actuelle, cette réglementation, en vigueur dans 1574 entreprises et sociétés d'Etat dans 55 villes, 11 préfectures et 15 comtés, donne de bons résultats. Ci-après quelques détails.

• · Les amendes pour infraction aux normes officielles en matière de décharge de polluants sont en principe un peu plus élevées que le coût des mesures antipollution, de façon à faire comprendre aux entreprises qu'il vaut mieux dépenser de l'argent pour préserver l'environnement que pour payer des amendes, et à les inciter à prendre au plus tôt les mesures voulues. Cela crée en outre des conditions favorables à une mise à jour des procédés techniques et à une élimination des trois grandes catégories de déchets en cours de production.
• · Les usines sont incitées à réduire les émissions d'effluents, à diminuer leur consommation de matières premières et d'énergie, et ainsi à accroître leur revenu.
  Dans le passé, on prenait des mesures administratives et on édictait des règlements, mais les services concernés y prêtaient peu attention, et même parfois n'en faisaient pas cas. Les amendes infligées pour décharge de polluants ont mis un terme à cette passivité et contribué à améliorer les aspects techniques et la capacité de surveillance.
• · Cette nouvelle pratique a familiarisé les cadres et les masses avec la loi de protection de l'environnement, leur faisant prendre conscience de leur responsabilité économique au cas où ils pollueraient, et de la nécessité de ne pas traiter le problème à la légère. En outre, le montant des amendes fournira une partie des fonds nécessaires pour accélérer l'aménagement du milieu.
• · Les sanctions frappent surtout ceux qui polluent beaucoup et causent de lourdes pertes d'un point de vue économique et sanitaire. Dans les cas graves, outre l'imposition d'une amende, un «tribunal économique» sera constitué afin d'étudier les responsabilités juridiques du contrevenant.

 

5. Recherche, surveillance et évaluation de la protection

La surveillance continue de l'environnement est indispensable non seulement pour assurer la protection du milieu mais aussi pour se procurer les données nécessaires des recherches utiles. L'évaluation de la qualité de l'environnement appelle l'examen de la situation passée et présente, puis une appréciation prospective du futur

 

La science et la technique sont deux puissants moteurs de l'histoire. La recherche fournit les directives théoriques et les techniques pratiques d'aménagement de l'environnement et de lutte contre la pollution. La science de l'environnement est une science interdisciplinaire hautement intégrée, qui a au cours des dernières années acquis une place importante sur la scène scientifique. Son progrès est facilité et stimulé par celui d'autres branches de la science, auxquelles elle apporte en retour une impulsion. La recherche écologique est la clé qui permet de résoudre les problèmes de pollution et de dégradation auxquels la Chine est maintenant confrontée. Elle permettra d'atteindre un niveau de protection de l'environnement qui réponde aux exigences des «quatre secteurs de modernisation» du pays.

Etant donné que l'écologie recouvre beaucoup de disciplines, et qu'en Chine la recherche en la matière ne fait que commencer et n'a encore que des bases fragiles, il faut mobiliser les efforts des chercheurs de tous horizons et faire appel au maximum à leur concours. Les chercheurs qui travaillent actuellement à la protection de l'environnement en Chine proviennent de sept secteurs.

1. Institutions relevant de l'Académie chinoise des sciences. Solidement établies, elles se consacrent surtout à des recherches fondamentales et appliquées concernant des domaines tels que chimie de l'environnement, biologie et écologie, écogéographie, acoustique, étude de l'atmosphère, étude des milieux marins, lutte contre la désertification.
2. Institutions relevant de l'Académie chinoise des sciences sociales. Leurs chercheurs s'occupent principalement de l'aménagement et des aspects économiques et juridiques de l'environnement.
3. Instituts de recherche relevant des ministères de l'industrie, des communications et transports, de l'agriculture et des forêts, de la défense nationale, de la santé publique, du commerce et autres sous la tutelle du Conseil d'Etat. Ils travaillent surtout dans le domaine de l'utilisation multiple des ressources naturelles et des ressources énergétiques, et de la prévention et de la lutte combinées contre la pollution et la dégradation de l'environnement.
4. Universités et facultés, qui jouent un rôle actif principalement dans les recherches sur l'intégration des théories fondamentales de la lutte contre la pollution.
5. Institutions de recherche situées dans les diverses provinces, municipalités et régions autonomes, travaillant surtout dans le domaine de la lutte contre la pollution.
6. Personnels de recherche de diverses entreprises industrielles et minières, qui ont pour tâche d'étudier les mesures de lutte contre la pollution.
7. Personnels de recherche des services de protection de l'environnement, qui étudient principalement les problèmes d'aménagement.

Organisés et coordonnés par l'organisme étatique de protection de l'environnement, ces services de recherche ont chacun leur propre domaine d'intérêt, mais tous coopèrent.

En 1979, la Chine a créé la Société d'écologie dotée d'un comité d'études théoriques, d'un comité chargé de l'éducation et de la vulgarisation écologique, et un comité de rédaction. Le premier est divisé en 14 groupements spécialisés respectivement dans la lutte contre la pollution des eaux et la protection des ressources hydriques, la lutte contre la pollution atmosphérique et la météorologie dans ses rapports avec la pollution, la lutte contre la pollution par les déchets solides, l'acoustique environnementale et la lutte contre le bruit, la médecine et l'environnement, la biologie environnementale, la chimie environnementale, la géochimie environnementale et la chimiogéographie de la pollution, les milieux marins, l'analyse et la surveillance de l'environnement, l'évaluation de la qualité de l'environnement, la recherche sur les normes environnementales, la recherche théorique sur l'environnement, et la recherche sur l'économie et la législation de l'environnement. Le travail accompli par la Société chinoise d'écologie a contribué à faire progresser les recherches dans ce domaine, à animer les débats théoriques et à vulgariser les sciences de l'environnement auprès du public.

A long terme, la Chine fait porter les recherches écologiques sur la «prévention de la pollution» et met l'accent sur les théories fondamentales. A court terme, elle se préoccupe surtout de la «lutte contre la pollution» et met l'accent sur les techniques. Depuis quelques années, elle s'attache avec un certain succès à associer les objectifs à long et à court terme, obtenant des résultats dans presque un millier de domaines de la recherche scientifique, dont essentiellement: la récupération et l'utilisation de l'anhydride sulfureux à forte concentration, la galvanoplastie sans utilisation de cyanure et le traitement des eaux résiduelles provenant de la galvanoplastie, la fabrication de pâte à papier à base de paille par procédé au sulfure d'ammonium dans de petites unités, le dépilage des cuirs par enzymes, le traitement de la pollution mercurique, la purification des eaux polluées par les raffineries de pétrole et l'injection d'eau polluée dans les nappes pétrolifères, la réduction des bruits provenant des installations d'aération, le traitement des eaux usées organiques en bassins d'oxydation biologique, la prévention des affaissements de terrain, le compostage des ordures ménagères, la lutte biologique contre les maladies et les insectes nuisibles à l'agriculture et à la sylviculture, la lutte contre la bilharziose, la fixation biologique de l'azote, la lutte contre la désertification, l'énergie tirée du biogaz.

 

Toutefois, dans l'ensemble, la recherche scientifique et technique sur la protection de l'environnement en Chine en est encore à ses débuts, restant très en deçà des exigences nationales et des normes des pays avancés. C'est pourquoi les Chinois élaborent actuellement un plan à long terme de recherche scientifique pour la protection de l'environnement et préparent la création d'un institut de recherche écologique. En même temps, ils étoffent et améliorent leur système de recherche scientifique sur la protection de l'environnement, renforcent leurs moyens techniques par un accroissement des fonds alloués et concentrent leurs études sur les questions suivantes: exploitation et utilisation rationnelles des ressources naturelles et des ressources énergétiques, technologies susceptibles d'éliminer ou réduire la pollution de l'environnement, lutte intégrée contre la pollution des grandes cités, des mers, des rivières et des lacs, relations entre pollution de l'environnement et santé publique, économie de l'environnement et analyse des coûts/avantages des mesures de protection de l'environnement, politiques relatives aux aspects économiques et techniques de l'environnement, protection de la nature, surveillance continue de l'environnement, normes écologiques, évaluation de la qualité du milieu. Leur but est d'atteindre d'ici la fin du siècle le niveau des pays avancés dans ces domaines.

 

Renforcement des activités de surveillance

La surveillance continue de l'environnement est à la base des activités de protection et des recherches scientifiques concernant le milieu. Elle permet de suivre de très près son aménagement et en est le garant. Elle dégage les divers indices et données reflétant la qualité de l'environnement. La masse de données ainsi accumulées sur une longue période facilite l'étude des lois régissant les sources, le transport, la répartition et l'évolution des polluants et permet de calculer et de prévoir les tendances de la pollution. A partir de ces données, on peut également mener des recherches sur modèle, apprécier correctement la qualité de l'environnement et identifier les polluants qui nécessitent une intervention.

Plus de 290 stations de surveillance de l'environnement ont été créées ou le seront. On a réussi à concevoir et à monter sur véhicules des stations de contrôle automatique de la pollution atmosphérique, et sur navires des stations de contrôle de la pollution des eaux. Grâce à la surveillance régulière, aux contrôles d'urgence et à la recherche scientifique, la station de surveillance de l'environnement de la municipalité de Beijing a accumulé 210 000 données, amélioré les méthodes d'analyse pour 25 catégories de polluants et élaboré des normes. Elle a également fait de gros progrès dans l'établissement d'une méthode d'analyse normalisée, qui constitue un moyen fondamental pour protéger le milieu. Ce n'est qu'en appliquant rigoureusement cette méthode qu'on aura un étalon de comparaison et d'évaluation uniforme pour l'aménagement de l'environnement, la recherche scientifique, la surveillance, l'estimation et le contrôle. Dans le passé, les méthodes d'analyse n'étant pas unifiées, divers organismes arrivaient nécessairement à des résultats très différents dans l'analyse d'un même échantillon, de sorte que les données ainsi obtenues étaient inutilisables.

Après un an d'efforts, l'institut de chimie de l'environnement, relevant de l'Académie chinoise des sciences, l'institut de recherches pédologiques de Nanjing ainsi que d'autres services ont réussi à mettre au point 90 méthodes pour analyser et déterminer une douzaine de polluants courants: cuivre, aluminium, zinc, cadmium, mercure, chrome, arsenic, sélénium, cyanogène, fluor, soufre, phénol, benzène, trichlorure d'acétaldéhyde, pétrole, HCH, DDT. Ces résultats sont hautement appréciés dans le pays. Par la suite, grâce à leurs efforts concertés, l'institut de chimie de l'environnement de l'Académie chinoise des sciences et des dizaines d'autres organisations ont conçu plus de 110 méthodes de surveillance couvrant plus de 30 sujets de recherche. On y trouve des normes complètes pour les métaux lourds, anions, valence et état, matières organiques et qualité de l'eau.

Compte tenu des réalisations chinoises dans le domaine de la protection de l'environnement, et des possibilités existantes d'analyse et de surveillance, ainsi que du niveau technique actuel, ces deux groupes de méthodes d'analyse sont centrés sur les polluants les plus abondants et géographiquement les plus répandus. En même temps, elles incorporent les méthodes internationales d'analyse et de surveillance, améliorant même certaines d'entre elles. Ainsi ces méthodes sont généralement sensibles, précises, sûres et simples, fournissent des résultats rapides et possèdent encore d'autres avantages. Elles sont pratiques et faciles à vulgariser. On a commencé d'appliquer des méthodes modernes de télédétection et télémétrie, de laser, d'activation de neutrons dans quelques domaines du contrôle continu. La surveillance biologique est également largement appliquée.

Cependant, les activités de surveillance de l'environnement en Chine sont encore en retard, présentent un échantillonnage discontinu et font très largement appel aux méthodes manuelles. La plupart des stations de surveillance existantes en sont au stade de la préparation, avec des équipements incomplets et un personnel peu qualifié, et ne peuvent donc pas fonctionner normalement, d'autant que l'application de la loi de protection de l'environnement et l'imposition d'amendes pour décharge de polluants ont accru l'importance et l'urgence des activités de surveillance. En conséquence, les Chinois redoublent d'efforts dans ce sens et se préparent à créer une station nationale de surveillance de l'environnement. Par ailleurs, ils espèrent d'ici trois ans équiper complètement plus de 60 stations principales dans les provinces et les grandes villes, pour leur permettre de fonctionner normalement et uniformiser leurs méthodes. On jettera ainsi les fondements d'un réseau national de surveillance de l'environnement.

 

Meilleure évaluation de la qualité de l'environnement

Il s'agit là d'un important sujet de recherche, qui comporte l'estimation de la situation passée, présente et future.

L'appréciation de la situation passée consiste à rassembler des données historiques, présenter des exemples qui permettent des comparaisons, et juger des tendances. L'estimation de la situation présente consiste à analyser en temps voulu les conditions actuelles et sert de tremplin à l'application de la législation sur la protection du milieu. L'évaluation prospective consiste à procéder à des études et recherches approfondies sur les conditions écologiques actuelles avant d'entreprendre de grands projets tels que barrages hydrauliques, complexes sidérurgiques, usines pétrochimiques, industries des métaux non ferreux, grandes centrales thermiques, centrales atomiques, aéroports, ports maritimes, ainsi qu'à déterminer l'impact environnemental des projets par expérimentation, simulation, analyse et appréciation pour savoir si les projets sont réalisables, dresser plusieurs plans et choisir le meilleur.

L'évaluation prospective joue un rôle important dans la protection et l'amélioration de l'environnement. Elle représente un progrès décisif, s'attaquant aux causes et non plus aux effets et met un terme à la protection passive du milieu ainsi qu'aux pratiques anciennes qui consistaient à agir selon les fantaisies de quelques hauts fonctionnaires. Elle favorise l'essor des sciences et des techniques écologiques, et garantit le respect du principe associant prévention et traitement, avec priorité à la première.

 

Depuis quelques années, la Chine ne cesse de progresser dans l'évaluation de la qualité de l'environnement. C'est ainsi qu'ont été menées à bien une évaluation complète de la qualité de l'environnement dans la banlieue ouest de Beijing; une étude et une évaluation de la pollution dans la banlieue sud-est de la capitale et des recherches sur les moyens d'y remédier; une étude de la pollution, une évaluation de la qualité de l'environnement et la préparation de plans régionaux dans les villes de Changchun et Nanjing; une évaluation de la qualité de l'atmosphère à Shenyang; l'étude, la surveillance et l'évaluation de la qualité de l'environnement dans la zone d'industrie pétrochimique du district de Jinshan à Shanghai; enfin, l'évaluation prospective de la qualité de l'environnement autour du complexe sidérurgique de Baoshan à Shanghai.

Bien que ces travaux n'en soient qu'à leur début, d'assez bons résultats ont été obtenus dans l'évaluation systématique de facteurs environnementaux multiples sur des zones étendues, parce que tous les ministères et institutions concernés ont été organisés en un groupe commun de recherche scientifique, grâce à une division rationnelle des tâches et une coopération étroite.

Cependant, la Chine n'a pas encore constitué un corps de spécialistes, ni mis en œuvre un ensemble complet de moyens techniques pour ses activités dans ce domaine et surtout l'évaluation prospective. Elle s'attachera à renforcer ces travaux dans l'avenir.

 

6. L'organisation chinoise pour la protection du milieu

L'instance supérieure est le Groupe directeur de la protection de l'environnement qui est placé sous la tutelle du Conseil d'Etat et présidé par un des vice-premiers ministres. Il est composé de membres de plus de vingt grands ministères: planification, construction, science, industrie, agriculture, forêts, communications, santé, éducation, océanographie et sécurité publique

 

L'organisme principal en matière d'aménagement de l'environnement au niveau de l'Etat est le groupe directeur de la protection de l'environnement placé sous la tutelle du Conseil d'Etat. Ce groupe est présidé par un des vicepremiers ministres, et composé de membres éminents de plus de 20 ministères: planification, construction, science, agriculture et forêts, industrie, communications, santé, éducation, recherche océanographique et sécurité publique. Le bureau de ce groupe en est l'organe exécutif et comporte un directeur ainsi qu'un certain nombre de directeurs adjoints.

Le bureau du groupe directeur a sous son autorité les divisions de la planification, de la science et de la technologie, de la prospection et de la recherche, des ressources en eau, de l'atmosphère, de la conservation de la nature, de l'éducation, des relations internationales, ainsi qu'un secrétariat et des services divers. Un institut de recherche et une station centrale de surveillance de l'environnement sont en cours de création. Des services, bureaux ou organes équivalents de protection de l'environnement ont été créés dans les ministères des industries chimiques, de la métallurgie, du pétrole, des industries légères, des industries textiles, de l'énergie, des transports et communications, des chemine de fer, du machinisme, de l'agriculture, des forêts, de la santé publique, de l'éducation et de la recherche scientifique; un institut de recherches océanographiques a aussi été institué sous l'égide du Conseil d'Etat.

Des bureaux de protection de l'environnement, relevant de l'administration centrale, ont été établis dans 22 provinces, régions autonomes et municipalités, ainsi que dans les autres provinces. La plupart des préfectures, grandes villes et comtés en sont aussi dotés. Les entreprises industrielles et minières de grande et moyenne importance ont aussi de tels services ou des agents responsables de ces questions. Des offices de préservation des ressources en eau ont été créés dans les bassins des fleuves Changjang, Huanghe et Songhua, ainsi que dans ceux du golfe du Bohai et du barrage de Guanting. Les organisations de protection de l'environnement aux divers niveaux sont responsables de ce qui se fait dans leurs régions respectives, sous l'autorité directe du gouvernement populaire ou des départements administratifs au même niveau. Pour ce qui des questions professionnelles, elles dépendent des organisations de protection de l'environnement au niveau supérieur. Des instituts de recherche scientifique et stations de surveillance ont été créés dans quelques grands départements, provinces, régions autonomes et municipalités, préfectures et grandes villes, sous l'autorité de l'organisation de protection de l'environnement de même niveau.

Aux termes de la loi de protection de l'environnement, les fonctions du groupe directeur sont les suivantes:

1. Mettre en vigueur et contrôler l'application des principes, politiques, lois et décrets de l'Etat en la matière.
2. Proposer des réglementations, normes, stratégies économiques et techniques à ce sujet, de concert avec les départements ministériels intéressés.
3. Elaborer des plans annuels et à long terme pour la protection de l'environnement, en collaboration avec les départements intéressés, promouvoir et contrôler leur mise en œuvre.
4. Organiser une surveillance de l'environnement à l'échelle nationale, rechercher et rassembler des informations sur la situation et les tendances écologiques nationales, et formuler des propositions d'amélioration.
5. En collaboration avec les départements intéressés, organiser et coordonner la recherche scientifique et l'éducation en matière d'environnement, et diffuser des informations sur les expériences et techniques modernes nationales et internationales en matière de protection de l'environnement.
6. Donner aux ministères placés sous l'autorité du Conseil d'Etat et aux provinces, régions autonomes et municipalités dépendant de l'administration centrale des directives pour les activités de protection de l'environnement.
7. Organiser et coordonner la coopération et les échanges avec d'autres pays à cet égard.

La loi sur la protection de l'environnement stipule les principales fonctions des organisations locales aux divers échelons. Elle précise que de telles organisations doivent aussi être créées en fonction des besoins des ministères sous l'égide du Conseil d'Etat et de ceux des gouvernements populaires locaux aux divers niveaux, des entreprises de grande et moyenne importance et sociétés d'Etat, et qu'elles seront responsables de la protection de l'environnement au sein de leurs unités respectives.

En ce qui concerne l'aménagement du milieu, l'organisation centrale est chargée principalement d'élaborer des principes, politiques, règlements et normes concernant la qualité de l'environnement et de présenter des propositions touchant les exigences de la planification, laissant l'inspection et la surveillance effectives aux soins des organisations locales d'aménagement aux divers niveaux. Mais ni l'organisation centrale ni les organisations locales n'ont de fonctions et de responsabilités clairement définies, pas plus qu'elles n'ont de règlements de travail bien arrêtés. En un mot, les activités d'aménagement du milieu manquent encore de coordination et on s'efforce actuellement de changer cet état de choses en s'alignant sur la loi d'aménagement de l'environnement.

 

Formation du personnel d'aménagement

La Chine possède à l'heure actuelle plus de 80 instituts de recherche sur la protection de l'environnement, plus ou moins importants, avec un effectif de 3 500 personnes et plus de 290 stations de surveillance employant plus de 4 400 personnes. Si l'on y ajoute les divers services de protection de l'environnement, on arrive à un total de quelque 15 000 personnes. La plupart d'entre elles proviennent d'autres départements, et rares sont celles qui ont reçu une formation spéciale dans ce domaine. Cela est manifestement insuffisant pour faire face aux immenses tâches qui se présentent dans un vaste pays dont la population atteint un milliard d'habitants.

 

Ces dernières années, 23 universités et facultés ont établi des départements, des spécialisations ou des cours de protection de l'environnement. Des instituts de recherches écologiques ont été créés à la faculté de médecine de Shanghai et à celle de Beijing, à l'école normale de Shanghai, dans les universités de Nanjing et de Zhongshan, à l'université industrielle de Beijing, et à l'école normale de Jilin. En outre, 20 autres universités et facultés ont mis sur pied de petits laboratoires de recherche scientifique sur la protection de l'environnement.

La modernisation des sciences et techniques est la clé de voûte du programme de modernisation socialiste de la Chine, et l'éducation en est le fondement. L'éducation écologique n'a pas pour seul but de former de nombreux experts et techniciens, mais aussi d'initier les masses. En effet, la protection de l'environnement est en relation étroite avec le travail, la vie et la santé de chacun, chacun vivant dans un certain milieu sur lequel il agit et qui agit sur lui. L'objet de l'enseignement écologique est de faire comprendre à chaque membre de la société l'indissociabilité de l'homme et de l'environnement et l'importance de la protection pour qu'il ait une attitude correcte vis-à-vis de ce dernier.

La formation de personnel est fondamentale pour la protection de l'environnement. Pour répondre aux impératifs des quatre secteurs de modernisation, il faut mettre sur pied un système complet d'éducation écologique et un réseau éducatif à l'échelle nationale, de l'enfant à l'adulte, de l'école à la société, et de la vulgarisation à la spécialisation, dans une perspective et une planification globales. A cet effet, les Chinois ont élaboré un programme qui énonce les objectifs, les exigences et les activités d'enseignement écologique dans les facultés, écoles et universités, ainsi qu'à l'intention des cadres en poste et du grand public. Afin de répondre à la nécessité urgente de développer rapidement l'aménagement du milieu, deux stages de formation de courte durée ont été organisés pour les fonctionnaires. En même temps, on s'efforce de créer des établissements pour former le personnel administratif à la protection de l'environnement, de telle sorte que tous les administrateurs, les membres des instituts de recherche et agents des stations de surveillance aient la possibilité de suivre au moins un stage de formation dans les trois à cinq années à venir. Par ailleurs, on envisage de former des experts en protection de l'environnement dans deux universités.

 

Propagande en faveur de la protection de l'environnement

De par son caractère universel et primordial, la protection de l'environnement intéresse toutes les couches professionnelles et sociales. Elle ne peut être à bien que si tous les membres de la société ont pleinement conscience de l'importance du milieu et s'emploient vraiment à le préserver.

Pour faire mieux comprendre aux masses et surtout aux dirigeants à tous les niveaux l'importance de cette question, on a lancé en mars-avril 1980 un «mois de propagande pour la protection de l'environnement», en liaison avec la vulgarisation et l'exécution de la loi en la matière. Au cours de ce mois de propagande il y a eu une vaste campagne d'information concernant les relations entre protection de l'environnement et modernisation socialiste, entre protection de l'environnement et santé publique, entre production, vie et écologie, entre accroissement démographique et pollution et dégradation de l'environnement. Cette campagne comportait également une information scientifique sur l'aménagement de l'environnement et la prévention de la pollution.

Toutes les provinces, municipalités et régions autonomes, les ministères relevant du Conseil d'Etat et le groupe directeur de protection de l'environnement dans l'armée populaire de libération ont donné une grande importance à cette propagande. La plupart des ministères ont publié des avis au nom du gouvernement populaire ou en leur propre nom, fixé des normes et formulé des instructions précises. Des réunions de mobilisation se sont tenues dans la plupart des provinces, municipalités et régions autonomes ainsi que dans les villes de grande et moyenne importance, sous la présidence de hauts fonctionnaires. Le gouvernement populaire de la province de Heilongjiang a organisé une réunion à laquelle ont assisté 100 000 personnes.

Le secrétaire du comité provincial du parti communiste chinois a pressé toutes les préfectures, les ministères et les entreprises industrielles de bien s'acquitter des activités de protection de l'environnement, et d'appliquer les politiques s'y rapportant. D'éminents fonctionnaires et les comités permanents du congrès populaire de nombreuses provinces et municipalités ont fait le point de la pollution actuelle de l'environnement et des travaux de protection entrepris, sondé l'opinion publique, et enjoint à certaines usines polluantes de prendre les mesures nécessaires.

Les mass media, les institutions culturelles et éducationnelles, les syndicats, les associations scientifiques, la ligue de la jeunesse, la fédération féminine et autres organisations populaires ont mené une propagande par voie de presse, radio, films, télévision et expositions de photographies. Plus de 690 articles sur la protection de l'environnement ont paru dans les journaux nationaux et provinciaux. En outre, des conférences sur l'écologie ont été organisées, et de nombreuses brochures d'information sur la loi de protection de l'environnement et autres questions écologiques ont été imprimées et diffusées.

En Chine, 15 000 personnes travaillent dans des instituts de recherche sur l'environnement et dans 290 stations de surveillance. L'écologie figure au programme de 23 établissements d'enseignement supérieur. Les fonctionnaires suivent dans cette matière des cours de brève durée.

 

Cette propagande a fait mieux saisir à la population la nocivité de la pollution et la nécessité de protéger l'environnement. Certains hauts fonctionnaires ont commencé à comprendre qu'il fallait prêter attention à la protection de l'environnement et à l'équilibre écologique tout autant qu'à la production, et concilier l'intérêt immédiat avec l'intérêt à long terme. Dans tout le pays ce mouvement a reçu un accueil populaire enthousiaste. De plus en plus, les gens émettent des suggestions pour la protection de l'environnement. Les groupes d'encadrement se multiplient rapidement dans les comités de quartier à Shanghai Beijing, Xian, Jinan et certaines villes de la province de Jiangsu, et font un très bon travail. Les procureurs du peuple et les tribunaux populaires de nombreuses localités ont commencé à instruire des procès de pollution, tout en menant activement une campagne d'information sur l'importance de la protection de l'environnement.

Le mois de propagande a également suscité de nombreuses initiatives parmi les professeurs, ingénieurs, chercheurs et techniciens de l'environnement, qui ont écrit des articles, avancé des propositions, prononcé des conférences, et fait de nouveaux progrès dans leurs recherches. Cette campagne a enflammé l'enthousiasme de nombreux membres de l'administration, dissipé leur crainte de difficultés, et renforcé leur confiance dans leur travail.

Pour sa part, le bureau de protection de l'environnement sous la tutelle du Conseil d'Etat a organisé, en coopération avec la société chinoise d'écologie, trois stages de formation auxquels ont participé 287 fonctionnaires de haut niveau qui y ont acquis les connaissances de base dans ce domaine. Par ailleurs, des stages portant sur l'aménagement et la surveillance de l'environnement se sont déroulés dans diverses régions du pays, sous les auspices d'institutions spécialisées.

On envisage de poursuivre ces activités, qui ont prouvé leur efficacité au cours du mois de propagande.

 

 

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